vendredi 1 juillet 2022 13h22
  • Xalima15ans
  • PUBLICITE
  • CONTACTS
Ecoutez Xalima Radio
Regardez Xalima TV
  • ACCUEIL
  • ACTUALITES
  • Chroniques
    • L’oeil de l’expert avec Cheikh Faye Ph.D
    • Alassane Kitane
    • AUTOPSIE
    • Bathie Ngoye Thiam
    • Bosse Ndoye
    • Les chroniques de Sigapal
  • Opinions
  • PEOPLE
  • SPORTS
  • VIDEOS
    Procès en diffamation : Le tribunal refuse de suspendre «Le Témoin » comme le voulait Alioune Ndoye

    [Vidéo] – Manifestation annulée de Yaw : Alioune Ndoye salue la décision des leaders de Yewwi

    [Vidéo] Graduation 2022 : Le Groupe ISM honore et célèbre ses étudiants…

    [Vidéo] Graduation 2022 : Le Groupe ISM honore et célèbre ses étudiants…

    [Vidéo] Arrestation de présumés rebelles à Dakar : « On est entrain de revivre les années sombres du pouvoir de Diouf » (Pape sané)

    [Vidéo] Arrestation de présumés rebelles à Dakar : « On est entrain de revivre les années sombres du pouvoir de Diouf » (Pape sané)

    [Vidéo] Me Moussa Diop évoque les raisons de son départ de Yewwi

    [Vidéo] Me Moussa Diop évoque les raisons de son départ de Yewwi

    [Vidéo] Ousmane Sonko : « Macky Sall porte l’agenda des homosexuels »

    [Vidéo] Ousmane Sonko : « Macky Sall porte l’agenda des homosexuels »

    [Vidéo] Manifestation du 08 juin à la place de la nation : Ousmane Sonko attaque le préfet de Dakar et menace…

    [Vidéo] Manifestation du 08 juin à la place de la nation : Ousmane Sonko attaque le préfet de Dakar et menace…

    [Vidéo] La Fondation Maternité Solidaire de Malick Gakou au chevet de l’hopital Abdoul Aziz Sy Dabakh de Tivaouane

    [Vidéo] La Fondation Maternité Solidaire de Malick Gakou au chevet de l’hopital Abdoul Aziz Sy Dabakh de Tivaouane

    [Vidéo] AAR Sénégal : Thierno Bocoum dévoile les raisons du départ de Youssouf Benjelloun

    [Vidéo] AAR Sénégal : Thierno Bocoum dévoile les raisons du départ de Youssouf Benjelloun

    [Vidéo] Invalidation partielle des liste de Benno et Yewwi : Thierno Bocoum évoque la position de AAR Sénégal

    [Vidéo] Invalidation partielle des liste de Benno et Yewwi : Thierno Bocoum évoque la position de AAR Sénégal

  • RADIO FM
    • All
    • 3eme Mitemps avec Sindo
    • 8 Mars
    • A LA UNE
    • ACTU+
    • ACTUALITES
    • Afrique
    • Alassane Kitane
    • Appel
    • AUTOPSIE
    • Bathie Ngoye Thiam
    • Bosse Ndoye
    • CAN ak Elections yi
    • CELEBRITES
    • Chroniques
    • clips
    • Coin de femmes
    • Comment vivre avec Coronavirus
    • Communiques
    • CONFINONS-NOUS
    • Contribution
    • COVID 19
    • Culture
    • Dépêche élections locales 2022
    • Dépêche élections locales 2022
    • DEPECHES
    • Diaspora
    • Diplomatie
    • Dossier
    • Drame
    • economie
    • Education
    • Elections locales 2022
    • Elevage
    • Énergie
    • Environnement
    • Eutou Xalima
    • FAITS DIVERS
    • FreeSenegal
    • freesenegal
    • Gamou
    • Gouvernement
    • Homme de l'annee
    • Infrastructures
    • INTERNATIONAL
    • Jotaay ji
    • Justice
    • L'oeil de l'expert avec Cheikh Faye Ph.D
    • La Une des Quotidiens
    • Le point avec Oumar Ba
    • Les 2A du Match
    • Les affiches de la CAN
    • Les chroniques de Sigapal
    • Livres
    • Lutte
    • L’espace numérique
    • L’œil du supporter averti
    • Magal
    • Mody Niang
    • Musique
    • Nafila
    • Nécrologie
    • Opinions
    • PHOTOS
    • PODCASTS
    • Politique
    • Presse
    • RADIOS FM
    • RAMADAN
    • religion
    • Retro
    • Revues de La presse
    • SANTE
    • Science
    • Sémaphore par Elhadji Aziz Guèye
    • Seybani Sougou
    • Sketchs Ramadan
    • Societe
    • sourates
    • SPORTS
    • Technologie
    • Telefilm
    • Témoin d’Histoire
    • Teuss et Xalass
    • Tourisme
    • Transports
    • Videos
    • XALIMA 15 ANS
    • Xalima Tv
    « Détention arbitraire » : Mame Diarra Fam déverse sa colère et annonce une plainte contre l’Etat

    « Détention arbitraire » : Mame Diarra Fam déverse sa colère et annonce une plainte contre l’Etat

    PDS : Wade nomme Nafissatou Diallo et Maguette Sy

    PDS : Wade nomme Nafissatou Diallo et Maguette Sy

    Football-CAN 2023 Maroc : le programme des Lionnes

    Football-CAN 2023 Maroc : le programme des Lionnes

    ESCROQUERIE : Cheikh Dione, architecte soutire 95 millions à  son amante

    ESCROQUERIE : Cheikh Dione, architecte soutire 95 millions à son amante

    Le foot sacralisé, l’école sacrifiée ( Par Assane Gueye)

    Le loup peut habiter avec la brebis (Par Assane Gueye)

    Cinéma – Festival «Les Teranga» : Les productions sénégalaises à l’honneur

    Cinéma – Festival «Les Teranga» : Les productions sénégalaises à l’honneur

    Tensions politiques : Les écrivains invités à prendre «une parole réfléchie et nuancée»

    Tensions politiques : Les écrivains invités à prendre «une parole réfléchie et nuancée»

    Point Covid-19 : 09 décès et 84 nouvelles contaminations enregistrés ce dimanche !

    Point Covid-19 : Les chiffres enregistrés ce vendredi

    Crise scolaire – Abdoulaye Daouda Diallo avertit les enseignants grévistes : « la loi sera appliquée… » !

    Perspectives économiques 2023 : Le budget va dépasser la barre des 6 mille milliards

No Result
View All Result
Xalima.com: 15 ans au service exclusif de l'information
No Result
View All Result
Le magistrat n’est pas obligé au conformisme et ne saurait être réduit au silence (Par Seybani Sougou)

Le Préfet du Département de Dakar n’a aucune base légale pour interdire la manifestation du 17 juin 2022 (Par Seybani Sougou)

13 juin 2022
publie dans la rubrique A LA UNE, Seybani Sougou
1
Share on FacebookShare on TwitterPartager sur WhatsappEnvoyer un emailPartager sur Telegram

La liberté de réunion est une liberté fondamentale garantie par l’article 8 de la Constitution. L’article 14 de la loi n°7802 du 29 janvier 1978 relative aux réunions dispose que l’autorité administrative peut interdire une manifestation publique que si deux conditions cumulatives sont réunies : 1) d’une part, Qu’il existe une menace réelle de troubles à l’ordre public ; 2) d’autre part, Que l’autorité ne dispose pas de forces de sécurité nécessaires pour protéger les personnes et les biens. Les 2 conditions sont à la fois nécessaires et cumulatives.

La loi est claire, nette et précise : le seul motif de trouble à l’ordre public est insuffisant pour justifier l’interdiction d’une réunion publique. Le motif lié à un risque de trouble à l’ordre public doit obligatoirement être couplé à un autre motif : l’indisponibilité ou l’insuffisance des forces de sécurité. En effet, depuis 2011, une abondante jurisprudence de la Cour suprême frappe de nullité tout arrêté du Préfet qui, interdit un rassemblement pacifique, invoquant le risque d’atteinte à la libre circulation des biens et des personnes, le risque de trouble à l’ordre public ou d’atteinte à la sécurité et à la tranquillité publique, sans justifier l’indisponibilité ou l’insuffisance des forces de sécurité pour y remédier.


1). Dans l’arrêt n°35 du 13 octobre 2011, Alioune TINE, Président de la Rencontre Africaine des Droits de l’Homme (RADDHO), C/ Etat du Sénégal, la Cour suprême a annulé l’arrêté n° 3284 du 23 décembre 2010 du Préfet du Département de Dakar interdisant le rassemblement pacifique prévu le 24 décembre 2010 à la Place de l’Obélisque, au motif « que le Préfet pour interdire le rassemblement pacifique s’est borné à invoquer la difficulté de l’encadrement sécuritaire ». 

ADVERTISEMENT


2). Dans l’arrêt n°37 du 09 juin 2016, Amnesty International Sénégal c/ Etat du Sénégal, la Cour suprême a annulé l’arrêté n° 196/P/D/DK du 29 avril 2015, du Préfet du Département de Dakar qui interdisait le rassemblement pacifique, d’Amnesty international Sénégal, qui devait se tenir devant les locaux de l’ambassade de la République du Congo pour réclamer la libération de jeunes militants arrêtés dans ce pays. Les termes de l’arrêt de la Chambre administrative de la Cour suprême sont clairs « Encourt l’annulation, l’arrêté du préfet qui, pour interdire un rassemblement pacifique, invoque uniquement le risque d’atteinte à la libre circulation des personnes et des biens et le risque d’atteinte à la sécurité, sans justifier l’indisponibilité ou l’insuffisance des forces de sécurité pour y remédier. »

3). Dans l’arrêt n°41 du 28 juin 2018, Eglise du Christianisme Céleste « Paroisse Jehovah Elyon » contre Etat du Sénégal, la Cour suprême a annulé l’arrêté n°27/P/D/DK du Préfet du Département de Dakar, qui ordonnait la fermeture de la « Paroisse Jéhovah Elyon », invoquant des risques permanents de troubles à l’ordre public, et d’affrontements entre communautés religieuses. La chambre administrative de la Cour suprême a balayé le motif de trouble à l’ordre public, précisant que la liberté de culte doit être protégée au besoin, avec le concours des forces de sécurité.

4). Dans l’arrêt n° 19 du 23 mai 2019, Assane Ba, Birane Barry et Djiby Ndiaye c/ Etat du Sénégal, la Cour suprême a annulé l’arrêté n°0305 P/D/C du 31 août 2018 du Préfet du Département de Dakar portant interdiction du sit-in devant les locaux du ministère de l’Intérieur, au motif que le Préfet, s’est borné à invoquer les menaces de trouble à l’ordre public, sans justifier une insuffisance des forces de sécurité nécessaires pour le maintien de l’ordre.


Avec ces 4 arrêts (une jurisprudence constante), la chambre administrative de la Cour suprême fait prévaloir la primauté des libertés publiques fondamentales garanties par les articles 8 et 10 de la Charte suprême. La Cour suprême exige que l’autorité administrative concilie les mesures nécessaires pour le maintien de l’ordre avec le respect de la liberté de réunion garantie par la Constitution. Avant de prendre une mesure grave portant atteinte au droit de rassemblement pacifique qui sont des libertés publiques garanties par la Constitution, « le préfet a l’obligation de spécifier le risque allégué, l’indisponibilité des forces de sécurité et l’absence de mesures alternatives à l’interdiction, la seule référence au trouble à l’ordre public étant imprécis et inadéquat ». 

Cette jurisprudence de la cour suprême a été confortée récemment par la Cour de Justice de la CEDEAO. Saisie par la Ligue sénégalaise des droits de l’homme et par Amnesty International Sénégal, la Cour de Justice de la CEDEAO, dans son arrêt en date du 31 mars 2022 a ordonné l’abrogation de l’arrêté ministériel n°7580 du 20 juillet 2011, dit « arrêté Ousmane N’GOM », qui interdisait les « manifestations au centre-ville de Dakar, dans le périmètre compris entre l’avenue El Hadj Malick Sy et le Cap Manuel ». Non seulement les citoyens sénégalais ont le droit de manifester, mais mieux, aucun périmètre (aucun espace du territoire) ne leur est interdit pour l’exercice de cette liberté fondamentale (l’arrêté Ousmane NGOM est neutralisé).

Au Sénégal, depuis 2001, les réunions publiques sont soumises au régime de la déclaration préalable. La déclaration préalable permet à l’autorité administrative (le Préfet) de mettre en place un dispositif pour encadrer la manifestation et faire en sorte qu’elle se déroule dans les meilleures conditions. Avec le régime de la déclaration préalable, le Préfet il n’appartient pas au Préfet d’autoriser une manifestation. Pour une raison simple : le principe de l’autorisation est déjà acté par la Constitution. De fait, le Préfet est juste tenu informé par les organisateurs de l’exercice du droit à la liberté de réunion (date, objet, horaires et itinéraires). 

Les modalités d’exercice de cette liberté fondamentale sont définies par la Constitution et par l’article 14 de la loi n°7802 du 29 janvier 1978 relative aux réunions. L’autorité administrative (le Préfet) est liée et ne peut agir que dans le cadre des dispositions prévues par la loi.

L’article 14 de la loi n°7802 du 29 janvier 1978 est extrêmement clair : le Préfet peut interdire une manifestation s’il existe une menace réelle de trouble à l’ordre public, et à condition qu’il ne dispose pas de forces de sécurité nécessaire pour s’y opposer. 

Antoine DIOM le sait mieux que quiconque : le Préfet du Département de Dakar n’a aucune base légale pour empêcher la manifestation publique du 17 juin 2022.

Afin que nul n’en ignore, le dernier alinéa de l’article 14 de la loi n°7802 du 29 janvier 1978 dispose que « l’arrêté d’interdiction d’une réunion publique doit être motivé ».

La déclaration préalable de YEWWI ayant été enregistrée le 10 juin 2022, par les services du Préfet du Département de Dakar ; au plus tard, le mardi 14 juin, soit 72 heures avant la tenue de la manifestation du 17 juin 2022 (délai raisonnable), le Préfet doit notifier aux signataires de ladite déclaration soit les modalités d’encadrement de la manifestation ou soit motiver l’interdiction de la réunion pour insuffisance des forces de sécurité.

Il est évident que la thèse de l’insuffisance des forces de sécurité ne saurait prospérer, vu le déploiement massif et démesuré de forces de sécurité à chaque fois que des manifestations publiques sont interdites.

Le Préfet du Département de Dakar doit cesser ses manœuvres dilatoires qui consistent de manière récurrente, à attendre au dernier moment, le jour J (jour de la manifestation publique) pour publier son arrêté d’encadrement (le Préfet n’autorise pas, il encadre le rassemblement) ou d’interdiction. Car, Il s’agit d’un acte illégal, d’une extrême gravité qui viole de manière flagrante la loi qui vise , dans l’hypothèse d’une interdiction, à priver les organisateurs de la possibilité d’user des dispositions de l’article 85 de loi de 2017 sur la Cour suprême pour introduire une requête (référé liberté), afin de faire suspendre l’arrêté d’interdiction et d’enjoindre le Préfet de lever tout obstacle à la tenue de la manifestation déclarée.

Seybani SOUGOU – E-mail : [email protected]

Xalimasoldier

Xalimasoldier

Lire Aussi

Attaques contre le khalife de Ndiassane : 8 personnes arrêtées et déférées au parquet de Thiès
A LA UNE

Attaque contre le cortège du Khalife de Ndiassane : 08 personnes envoyées en prison

1 juillet 2022
Ziguinchor : Le procureur annonce une contre-autopsie sur la mort d’Idrissa Goudiaby et Alexis Diatta
A LA UNE

Ziguinchor : Le procureur annonce une contre-autopsie sur la mort d’Idrissa Goudiaby et Alexis Diatta

1 juillet 2022
Investitures aux Législatives : Les mises en garde de l’Afp
A LA UNE

Départ de l’assemblée nationale: le président sortant, Moustapha Niass fait ses adieux à l’hémicycle

30 juin 2022
AfroBasket féminin 2021 : Moustapha Gaye publie la liste des 12 Lionnes !
A LA UNE

Pensions : Macky Sall revalorise les retraités et les militaires invalides

30 juin 2022
Les plats venant de l’extérieur au sein des prisons autorisés pendant la Korité !
A LA UNE

Atteinte à la Sûreté de l’État, terrorisme… : La «Force spéciale» déposée à Rebeuss

30 juin 2022
Brouillon auto
A LA UNE

Affaire bébé Aïda : La ravisseuse Sira Diallo finalement démasquée…

30 juin 2022
Le bourreau de soi-même (Par Thierno Diop)
A LA UNE

Macky Sall demande au gouvernement “d’accentuer la lutte contre l’émigration clandestine”

30 juin 2022
Le magistrat n’est pas obligé au conformisme et ne saurait être réduit au silence (Par Seybani Sougou)
Seybani Sougou

Scrutin du 31 juillet 2022 : l’acte 1 de la chute de Macky SALL (Par Seybani Sougou)

29 juin 2022
Moustapha Diakhaté sur la posture d’une partie de la société civile : « cette société civile qui demande le report des élections est tout sauf crédible… »
A LA UNE

Moustapha Diakhaté sur la posture d’une partie de la société civile : « cette société civile qui demande le report des élections est tout sauf crédible… »

29 juin 2022

Comments 1

  1. Lemzo says:
    2 semaines ago

    Le tapette le plus poltron du net est Sougou et ses imbéciles sougoueries… Tu appelles chaque jour à la violence, au soulèvement, au combat de rue… pourtant tu n’as JAMAIS osé mettre les pieds dans une manifestation !! Donc c’est les pauvres enfants des autres qu’il faut sacrifier dans la rue. C’est méchant, égoïste, cynique, immoral et criminel ! Même les chiens valent mieux ! Toi Sougou tu n’oses même pas aller manifester juste 1mn devant l’Ambassade du Sénégal à Paris, pourtant ton métro te mène direct de chez toi au quartier de l’Ambassade. Comme le Mandikat national Pape Alé Niang qui s’est saoulé la gueule comme pas possible aux States, toi et les autres vauriens connards de Pasteef comme Ousmane Tounkara, Akhenaton, Djidji, Molah Morgan, Issa Diène, Moussa Camara et consorts vous êtes tellement de minables poltrons que vous manifestez uniquement dans vos voitures et vos salons ! Personne d’entre vous n’ose pas UNE SECONDE se montrer devant une Ambassade du Sénégal dans les pays où vous êtes ! Bande de connards…

    Répondre

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée.

ARTICLES RECENTS

« Détention arbitraire » : Mame Diarra Fam déverse sa colère et annonce une plainte contre l’Etat
ACTUALITES

« Détention arbitraire » : Mame Diarra Fam déverse sa colère et annonce une plainte contre l’Etat

1 juillet 2022
PDS : Wade nomme Nafissatou Diallo et Maguette Sy
ACTUALITES

PDS : Wade nomme Nafissatou Diallo et Maguette Sy

1 juillet 2022
Football-CAN 2023 Maroc : le programme des Lionnes
SPORTS

Football-CAN 2023 Maroc : le programme des Lionnes

1 juillet 2022
ESCROQUERIE : Cheikh Dione, architecte soutire 95 millions à  son amante
ACTUALITES

ESCROQUERIE : Cheikh Dione, architecte soutire 95 millions à son amante

1 juillet 2022
Le foot sacralisé, l’école sacrifiée ( Par Assane Gueye)
Opinions

Le loup peut habiter avec la brebis (Par Assane Gueye)

1 juillet 2022
Cinéma – Festival «Les Teranga» : Les productions sénégalaises à l’honneur
ACTUALITES

Cinéma – Festival «Les Teranga» : Les productions sénégalaises à l’honneur

1 juillet 2022
Tensions politiques : Les écrivains invités à prendre «une parole réfléchie et nuancée»
ACTUALITES

Tensions politiques : Les écrivains invités à prendre «une parole réfléchie et nuancée»

1 juillet 2022
Point Covid-19 : 09 décès et 84 nouvelles contaminations enregistrés ce dimanche !
SANTE

Point Covid-19 : Les chiffres enregistrés ce vendredi

1 juillet 2022
Crise scolaire – Abdoulaye Daouda Diallo avertit les enseignants grévistes : « la loi sera appliquée… » !
ACTUALITES

Perspectives économiques 2023 : Le budget va dépasser la barre des 6 mille milliards

1 juillet 2022
Attaques contre le khalife de Ndiassane : 8 personnes arrêtées et déférées au parquet de Thiès
A LA UNE

Attaque contre le cortège du Khalife de Ndiassane : 08 personnes envoyées en prison

1 juillet 2022
Crise scolaire – Abdoulaye Daouda Diallo avertit les enseignants grévistes : « la loi sera appliquée… » !
Revues de La presse

Revue de la presse (Wolof) de Sud Fm du vendredi 01er juillet 2022 avec Habsa Elimane Wane

1 juillet 2022

#XALIMA15ANS

Procès en diffamation : Le tribunal refuse de suspendre «Le Témoin » comme le voulait Alioune Ndoye
ACTUALITES

[Vidéo] – Manifestation annulée de Yaw : Alioune Ndoye salue la décision des leaders de Yewwi

30 juin 2022
[Vidéo] Graduation 2022 : Le Groupe ISM honore et célèbre ses étudiants…
ACTUALITES

[Vidéo] Graduation 2022 : Le Groupe ISM honore et célèbre ses étudiants…

28 juin 2022
Politique

Suivez en replay la conférence de presse de la coalition Yewwi Askan Wi

20 juin 2022
[Vidéo] Arrestation de présumés rebelles à Dakar : « On est entrain de revivre les années sombres du pouvoir de Diouf » (Pape sané)
ACTUALITES

[Vidéo] Arrestation de présumés rebelles à Dakar : « On est entrain de revivre les années sombres du pouvoir de Diouf » (Pape sané)

16 juin 2022
[Vidéo] Me Moussa Diop évoque les raisons de son départ de Yewwi
ACTUALITES

[Vidéo] Me Moussa Diop évoque les raisons de son départ de Yewwi

13 juin 2022
[Vidéo] Place de la Nation : Venus couvrir la marche, les reporters de la TFM hués et chassés par les manifestants…
ACTUALITES

[Vidéo] Place de la Nation : Venus couvrir la marche, les reporters de la TFM hués et chassés par les manifestants…

8 juin 2022
[Vidéo] Ousmane Sonko : « Macky Sall porte l’agenda des homosexuels »
A LA UNE

[Vidéo] Ousmane Sonko : « Macky Sall porte l’agenda des homosexuels »

3 juin 2022

A LA UNE DES QUOTIDIENS

La Une des quotidiens du vendredi 01er juillet 2022
La Une des Quotidiens

La Une des quotidiens du vendredi 01er juillet 2022

1 juillet 2022
0

Lire
Xalima.com

© 2020 Xalima.com All Rights Reserved

  • Presentation
  • Conditions d’utilisation
  • CONTACTS
  • PUBLICITE
  • RADIO FM

Nous Suivre

No Result
View All Result
  • ACCUEIL
  • ACTUALITES
  • Chroniques
    • L’oeil de l’expert avec Cheikh Faye Ph.D
    • Alassane Kitane
    • AUTOPSIE
    • Bathie Ngoye Thiam
    • Bosse Ndoye
    • Les chroniques de Sigapal
  • Opinions
  • PEOPLE
  • SPORTS
  • VIDEOS
  • RADIO FM

© 2020 Xalima.com All Rights Reserved

Welcome Back!

Login to your account below

Forgotten Password?

Create New Account!

Fill the forms bellow to register

All fields are required. Log In

Retrieve your password

Please enter your username or email address to reset your password.

Log In

Add New Playlist

This website uses cookies. By continuing to use this website you are giving consent to cookies being used. Visit our Privacy and Cookie Policy.
Open chat