mardi 26 septembre 2023 8h59
  • Xalima15ans
  • PUBLICITE
  • CONTACTS
Ecoutez Xalima Radio
Regardez Xalima TV
  • ACCUEIL
  • ACTUALITES
  • Chroniques
    • L’oeil de l’expert avec Cheikh Faye Ph.D
    • Alassane Kitane
    • Bathie Ngoye Thiam
    • Bosse Ndoye
  • Opinions
  • PEOPLE
  • SPORTS
  • VIDEOS
    Vidéo- La rançon du défaut d’assainissement à Guediawaye

    Les écoles, sous l’emprise des eaux de pluie !

    Pour Macky Sall, « la meilleure démarche était de ne pas tenter » un troisième mandat au Sénégal

    Pour Macky Sall, « la meilleure démarche était de ne pas tenter » un troisième mandat au Sénégal

    [ Tout en image ] – Touba : La visite nocturne du Président Macky Sall à Serigne Mountakha Mbacke

    Séisme au Maroc Serigne Mountakha offre 100 millions en guise de soutien.

    Barthélemy Dias face à la presse cet après-midi: Ce qu’il va dire…

    Rupture Yewwi- Taxawu: Barthélémy Dias solde ses comptes (Video)

    Interview avec Aly Bathily Coordinateur de la République des Valeurs France: “Dissoudre un parti politique dans une démocratie c’est un acte lourd…”

    Interview avec Aly Bathily Coordinateur de la République des Valeurs France: “Dissoudre un parti politique dans une démocratie c’est un acte lourd…”

    Vidéo: Les révélations de Assome Diatta après son départ de Benno, la réunion avec Macky Sall…

    Vidéo: Les révélations de Assome Diatta après son départ de Benno, la réunion avec Macky Sall…

    [Interview] Mountakha Fall, parti Awalé : « Dr Abdourahmane Diouf est le seul candidat qui a un programme politique et un projet réalisable dans le temps »

    [Interview] Mountakha Fall, parti Awalé : « Dr Abdourahmane Diouf est le seul candidat qui a un programme politique et un projet réalisable dans le temps »

    Abdoul Aziz Diop tance Macky Sall et détruit Farba Ngom.

    L’invité d’infos matin : Abdoul Aziz Diop, candidat à la candidature de BBY à la présidentielle

    Replay: L’intégralité de la conférence de presse de  Me El Hadji Diouf

    Me Elhadji Diouf à Idrissa Seck « do chef de l’opposition … »

  • RADIO FM
    • All
    • 3eme Mitemps avec Sindo
    • A LA UNE
    • ACTU+
    • ACTUALITES
    • Alassane Kitane
    • Appel
    • Bathie Ngoye Thiam
    • Bosse Ndoye
    • CELEBRITES
    • Chroniques
    • clips
    • Communiques
    • COVID 19
    • DEPECHES
    • Diaspora
    • Diplomatie
    • Drame
    • economie
    • Education
    • Environnement
    • Eutou Xalima
    • Gamou
    • Homme de l'annee
    • INTERNATIONAL
    • Justice
    • L'oeil de l'expert avec Cheikh Faye Ph.D
    • LA CM DES LIONS
    • L’œil du supporter averti
    • Magal
    • Mody Niang
    • Musique
    • Nafila
    • Nécrologie
    • Opinions
    • PHOTOS
    • PODCASTS
    • Politique
    • Presse
    • Qatar: Coupe du monde 2022
    • RADIOS FM
    • RAMADAN
    • religion
    • Revues de La presse
    • SANTE
    • Science
    • Sémaphore par Elhadji Aziz Guèye
    • Seybani Sougou
    • Sketchs Ramadan
    • Societe
    • SPORTS
    • Videos
    • XALIMA 15 ANS
    Macky Sall sur l’extrémisme religieux : «L’existence de nos États est en jeu»

    Gamou 2023: Après Tivaouane, Ndiassane, Thiénéba…, Macky attendu à Kaolack ce mardi

    Affaire Awa Baba Thiam : Délégué Amar placé en garde à vue

    Affaire Awa Baba Thiam : Délégué Amar placé en garde à vue

    Pr Ndiack Fall: «Invoquer l’état de contumace pour radier Sonko des listes électorales serait illégal»

    Pr Ndiack Fall: «Invoquer l’état de contumace pour radier Sonko des listes électorales serait illégal»

    La Une des quotidiens du mardi 26 septembre 2023

    La Une des quotidiens du mardi 26 septembre 2023

    Santé : Le continent africain est dans une véritable transition épidémiologique (Dr Bara Diop)

    Santé : Le continent africain est dans une véritable transition épidémiologique (Dr Bara Diop)

    Football-Éliminatoires retour CAN Dames 2024/Mozambique-Sénégal (1-2) : les Lionnes renversent les Mozambicaines et vont défier l’Egypte au tour suivant

    Football-Éliminatoires retour CAN Dames 2024/Mozambique-Sénégal (1-2) : les Lionnes renversent les Mozambicaines et vont défier l’Egypte au tour suivant

    Politique-Présidentielles 2024 : Juan Branco, « Ousmane Sonko ne s’est vu notifier une quelconque décision de radiation motivée comme le requiert les articles »

    Politique-Présidentielles 2024 : Juan Branco, « Ousmane Sonko ne s’est vu notifier une quelconque décision de radiation motivée comme le requiert les articles »

    Collecte de signatures pour les législatives : La course contre la montre est lancée

    Présidentielle de 2024 : Des candidats prêts à dépenser des fortunes pour se faire parrainer par des députés

    Sénégal- Ousmane SONKO, seul contre tout un système (par Doudou Sow)

    S’il s’agissait d’un roman, il pourrait s’appeler « Le chemin serpenté de l’Acte d’un huissier » (par Dr Cheikh Tidiane Dieye)

No Result
View All Result
Xalima.com: 15 ans au service exclusif de l'information
No Result
View All Result
Justice sénegalaise: il faut néttoyer les écuries d’augas (Par Seybani Sougou)

Sénégal : Les conditions pour une cohabitation au soir du 31 juillet 2022, sont réunies (Par Seybani Sougou)

5 juillet 2022
publie dans la rubrique Seybani Sougou
2
Share on FacebookShare on TwitterPartager sur WhatsappEnvoyer un emailPartager sur Telegram

« Alinéa 2 de l’article 87 de la Constitution : la dissolution ne peut intervenir durant les 2 premières années de la législature »

Ne nous y trompons surtout pas : les élections législatives du 31 juillet 2022, constituent un moment décisif pour la survie de la démocratie et de l’état de droit au Sénégal. Hormis quelques égarés du pouvoir en place qui sombrent dans le déni total, tous les Constitutionnalistes et universitaires sérieux, professionnels de droit, ou membres d’organisations de la société civile le disent désormais clairement et ouvertement : avec les décisions totalement illégales du Conseil Constitutionnel et du Préfet du Département de Dakar, la faillite des institutions administratives et juridictionnelles a atteint un point de non-retour, sous le magistère de Macky Sall. Les interventions magistrales du Doyen, Docteur en Droit Public Ibrahima Fall et de l’ancien Ministre de la Justice et Avocat Maitre Doudou N’Doye ont définitivement clôt le débat et fini de convaincre, les derniers sceptiques que le Sénégal s’engage dans une trajectoire oblique, une pente dangereuse et extrêmement périlleuse.

Dans ce contexte inédit, d’affaissement sans précédent des institutions et de déliquescence de l’état de droit, une lecture attentive des dispositions de l’article 87 de la Constitution sénégalaise permet de cerner les enjeux d’une cohabitation à l’issue du scrutin du 31 juillet 2022. En effet, Il s’agit de fermer au plus vite, la parenthèse Macky Sall, dont la gouvernance machiavélique a transformé le Sénégal en une république bananière.

ADVERTISEMENT

1_ Clarifier la notion de cohabitation

Des partisans du régime qui méconnaissent le sens de la notion de cohabitation s’épanchent régulièrement dans les médias, et soutiennent avec une incroyable audace qu’une cohabitation est impossible, au motif qu’elle n’est pas prévue par la Constitution sénégalaise. D’emblée, Il convient de préciser que la cohabitation n’est pas un concept juridique. En effet, nulle part, dans la Constitution Française de la Vème république, il n’est mentionné le terme de « cohabitation » qui ne figure dans aucun article, ni aucune disposition de la loi fondamentale. La Constitution française été rédigée pour suggérer une concordance entre la majorité présidentielle et la majorité parlementaire (pour une gouvernance plus aisée). Ce souhait de concordance des majorités se heurte toutefois à un principe fondamental : la souveraineté du peuple qui choisit librement ses représentants. C’est la raison pour laquelle, la France a connu 3 cohabitations, en 1986, en 1993 et en 1997. Lors des dernières législatives de juin 2022, les Français ont fait le choix, en toute liberté de donner au Président Emmanuel MACRON, une majorité relative, l’obligeant à devoir composer avec l’opposition, pour construire une majorité, et bâtir des compromis, texte par texte. Ce n’est pas la Constitution qui impose une concordance mécanique ; ce sont les électeurs, qui par leur vote, imposent ou pas la cohabitation. La cohabitation c’est avant tout la traduction d’un rapport de force électoral, entre des forces politiques antagonistes, qui sont appelées à cogérer, dans le respect des institutions.

Venons-en maintenant précisément au cas du Sénégal.

2- La souveraineté nationale appartient au peuple, par un choix libre et pleinement assumé

Au même titre que la Constitution française, la Constitution sénégalaise suggère une concordance entre la majorité présidentielle et la majorité parlementaire. Aux termes de l’article 42 de la Constitution sénégalaise « le Président détermine la politique de la nation ». Mais, pour pouvoir déterminer, orienter, et décider de la politique de la nation mise en œuvre par le premier ministre (cf article 53 de la Constitution), il y a un préalable : il faut disposer d’une majorité parlementaire : sans majorité parlementaire, tous les projets de loi émanant du pouvoir exécutif peuvent être retoqués (l’exécutif n’a plus la main pour dérouler sa politique).

L’article 3 de la Charte suprême dispose que « la souveraineté nationale appartient au peuple sénégalais…».ll appartient donc aux citoyens sénégalais, et à eux seuls de choisir librement leurs représentants. La Constitution sénégalaise n’impose ni une concordance d’une majorité mécanique, ni une cohabitation. Elle laisse le soin aux électeurs de trancher la question, par le vote (choix du citoyen). Dans l’hypothèse probable d’une cohabitation au soir du 31 juillet 2022, Macky Sall devra se conformer au choix des électeurs sénégalais, d’autant qu’il sera dans une situation d’empêchement, puisqu’il ne pourra pas dissoudre l’assemblée nationale durant les deux premières années de législature. Les dispositions de l’article 87 de la Charte suprême sont extrêmement claires, nettes et précises : 

Article 87 de la Constitution :

« Le Président de la République peut, après avoir recueilli l’avis du Premier Ministre et celui du Président de l’Assemblée nationale, prononcer, par décret, la dissolution de l’Assemblée nationale. 

Toutefois, la dissolution ne peut intervenir durant les deux premières années de législature….. ».

Pour rappel, l’avant-projet de Constitution de la CNRI (Commission Nationale de Réforme des Institutions) avait envisagé l’éventualité d’une non concordance entre la majorité présidentielle et la majorité parlementaire. L’article 75 dudit projet de constitution dispose « En cas de non-concordance entre la majorité présidentielle et parlementaire, le Premier ministre est nommé par le Président de la République sur une liste de trois (03) personnalités proposées par la majorité parlementaire ». 

3- Le bilan de la gouvernance de Macky Sall est chaotique 

Le bilan de Macky Sall est effroyable et catastrophique à tous les niveaux : l’émergence est à quai, l’état de droit s’est effondré avec un chaos institutionnel inédit ; les hôpitaux sont des mouroirs et dans un état de délabrement avancé ; le système éducatif est littéralement est en faillite ; le chômage des jeunes atteint des niveaux record ; les pirogues de la mort se poursuivent à un rythme effréné endeuillant des centaines de familles, dans le désarroi total ; des manifestants pacifiques exerçant leur droit constitutionnel sont froidement et lâchement assassinés ; les pénuries d’eau et d’électricité affectent de nombreuses localités de Dakar ; l’insécurité et la pauvreté sont visibles à tous les coins de rue, au moment même où les caisses ont été vidées par les prédateurs et les mafieux du régime qui ont érigé le vol, le népotisme et la prévarication en un véritable système de gouvernement. Dans quelques semaines, des milliers de sénégalais vont une nouvelle fois patauger dans les eaux (inondations à venir), du fait de l’amateurisme, de l’impréparation totale et de l’incompétence d’un régime meurtrier.

Conclusion :

Avec le rejet massif qui s’exprime à l’égard du régime, exacerbé par l’assassinat de 4 manifestants, le 17 juin 2022, les conditions sont réunies pour que l’opposition obtienne une majorité à l’assemblée nationale au soir du 31 juillet 2022. L’opposition regroupée autour de la coalition YEWWI-WALLU doit développer des thèmes de campagne porteurs et proposer un programme de rupture pour susciter l’adhésion massive des populations qui ont tourné le dos à Macky Sall (les 4 manifestants tués sont encore frais dans les mémoires des sénégalais qui ne pardonneront pas au régime d’avoir instauré le chaos et ordonné la répression aveugle ayant conduit aux violences mortelles du 17 juin 2022).

Le 31 juillet 2022, la cohabitation est un impératif, une œuvre de salubrité publique pour nettoyer les écuries d’Augias et les immondices du régime sanguinaire de Macky Sall, abroger toutes les lois liberticides, scélérates, restaurer l’état de droit et réconcilier l’assemblée nationale avec le peuple.

La cohabitation, c’est le choix libre et pleinement assumé des électeurs de confier une majorité parlementaire à l’opposition. Elle doit permettre d’introduire une rupture forcée dans la pratique des institutions, avec un président considérablement affaibli, qui ne dispose plus d’une légitimité suffisante pour gouverner le Sénégal. 

Si Macky Sall perd la majorité à l’assemblée et qu’il persiste malgré tout à nommer un premier ministre issu de son camp, la nouvelle majorité parlementaire dispose d’une arme redoutable : elle pourra voter une motion de censure pour renverser le gouvernement, conformément à l’alinéa 3 de l’article 86 de la Constitution qui dispose que « l’assemblée nationale peut provoquer la démission du gouvernement par le vote d’une motion de censure ».

Afin que nul n’en ignore, il convient de préciser qu’entre le 31 juillet 2022, et le 31 juillet 2024 (pendant 2 ans), l’assemblée nationale ne pourra pas être dissoute. 

Par ailleurs, au 31 juillet 2024, Macky SALL ne pourra dissoudre quoi que ce soit, puisqu’il aura déjà quitté le pouvoir. L’alinéa 2 de l’article 27 de la Constitution est formel : nul ne peut exercer plus de 2 mandats consécutifs.

Seybani SOUGOU – E-mail : [email protected]

Xalimasoldier

Xalimasoldier

Lire Aussi

Suspension de Me Ousseynou Fall: Ousmane Sonko accuse…
A LA UNE

Le peuple doit sécuriser la candidature de SONKO à l’élection présidentielle de 2024 (Par Seybani Sougou)

12 avril 2023
Justice sénegalaise: il faut néttoyer les écuries d’augas (Par Seybani Sougou)
A LA UNE

Sénégal : Il faut sonner la mobilisation générale contre le MONSTRE (par Seybani Sougou)

21 mars 2023
Le magistrat n’est pas obligé au conformisme et ne saurait être réduit au silence (Par Seybani Sougou)
A LA UNE

Sénégal : la Traque des journalistes libres, par le régime liberticide de Macky Sall (Par Seybani Sougou)

3 mars 2023
A LA UNE

SENEGAL : GANGSTERISME D’ETAT

16 février 2023
Affaire Ousmane Sonko : La thèse du viol s’effondre (Par Seybani Sougou)
A LA UNE

Il faut en finir avec Macky Sall (Par Seybani Sougou)

11 février 2023
Affaire Ousmane Sonko : La thèse du viol s’effondre (Par Seybani Sougou)
A LA UNE

3 eme candidature : le Professeur Babacar GUEYE anéantit l’ultime espoir des partisans de Macky SALL (Par Seybani Sougou)

6 janvier 2023
Justice sénegalaise: il faut néttoyer les écuries d’augas (Par Seybani Sougou)
A LA UNE

Senegal : La Liberte A Un Prix (Par Seybani Sougou)

26 décembre 2022
Justice sénegalaise: il faut néttoyer les écuries d’augas (Par Seybani Sougou)
Seybani Sougou

Grève de la faim : le journaliste Pape Ale, symbole de l’arbitraire du régime de Macky SALL (Par Seybani Sougou)

4 décembre 2022
Justice sénegalaise: il faut néttoyer les écuries d’augas (Par Seybani Sougou)
A LA UNE

Grève de la faim : le journaliste Pape Ale, symbole de l’arbitraire du régime de Macky SALL ( Par Seybani Sougou)

4 décembre 2022

Comments 2

  1. Lemzo says:
    1 an ago

    HIHIHIHI Sougou et ses didotes sougoueries n’est pas encore remis du cuisant échec de toutes les dernières manifestations de ses connards vauriens de YAW et de Sonko Sodomiseur ! Désormais vous ne sacrifierez plus jamais AUCUN jeune sénégalais en restant dans vos salons, dans vos voitures et en protégeant vos propres enfants ! Il y a une grave crise interne qui mine YAW en ce moment et surveillez bien les prochaines semaines ! C’est presque la débandade et des calomnies dans les couloirs, en attendant les vrais coups bas ! Il y a eu des deals entre certains responsables de YAW à l’insu d’autres responsables et il est maintenant établi que les « erreurs » des investitures qui avaient failli coûter cher à Bathélémy Dias n’étaient pas en réalité des « erreurs »… Barth n’a pas refusé de participer à la manifestation-FIASCO du 29 juin pour rien… j’y reviendrai le moment venu. Pire, la dernière succession de manifestations-FLOPS que les sénégalais ont infligé à YAW et surtout à Sonko Sodomiseur sont un message clair : tous les signes montrent que YAW risque la déculottée le 31 juillet. Et pire encore, il se dit dans les couloirs que 7 à 9 candidats suppléants de YAW qui ont des chances d’être élus députés sont déjà en train de faire leurs valises pour BBY, certains devaient même transhumer juste après les locales. Surveillez bien les prochaines semaines…

    Répondre
  2. degueunetaan says:
    1 an ago

    Lemzo le kaliphone de la plume .
    Tu es honni,tes injures sont inversement proportionnelles en hauteur et en sagesse, aux sempiternelles percutantes réflexions de Sougou.

    Répondre

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée.

ARTICLES RECENTS

Macky Sall sur l’extrémisme religieux : «L’existence de nos États est en jeu»
A LA UNE

Gamou 2023: Après Tivaouane, Ndiassane, Thiénéba…, Macky attendu à Kaolack ce mardi

26 septembre 2023
Affaire Awa Baba Thiam : Délégué Amar placé en garde à vue
A LA UNE

Affaire Awa Baba Thiam : Délégué Amar placé en garde à vue

26 septembre 2023
Pr Ndiack Fall: «Invoquer l’état de contumace pour radier Sonko des listes électorales serait illégal»
A LA UNE

Pr Ndiack Fall: «Invoquer l’état de contumace pour radier Sonko des listes électorales serait illégal»

26 septembre 2023
La Une des quotidiens du mardi 26 septembre 2023
A LA UNE

La Une des quotidiens du mardi 26 septembre 2023

26 septembre 2023
Santé : Le continent africain est dans une véritable transition épidémiologique (Dr Bara Diop)
A LA UNE

Santé : Le continent africain est dans une véritable transition épidémiologique (Dr Bara Diop)

25 septembre 2023
Football-Éliminatoires retour CAN Dames 2024/Mozambique-Sénégal (1-2) : les Lionnes renversent les Mozambicaines et vont défier l’Egypte au tour suivant
A LA UNE

Football-Éliminatoires retour CAN Dames 2024/Mozambique-Sénégal (1-2) : les Lionnes renversent les Mozambicaines et vont défier l’Egypte au tour suivant

25 septembre 2023
Politique-Présidentielles 2024 : Juan Branco, « Ousmane Sonko ne s’est vu notifier une quelconque décision de radiation motivée comme le requiert les articles »
A LA UNE

Politique-Présidentielles 2024 : Juan Branco, « Ousmane Sonko ne s’est vu notifier une quelconque décision de radiation motivée comme le requiert les articles »

25 septembre 2023
Collecte de signatures pour les législatives : La course contre la montre est lancée
A LA UNE

Présidentielle de 2024 : Des candidats prêts à dépenser des fortunes pour se faire parrainer par des députés

25 septembre 2023
Sénégal- Ousmane SONKO, seul contre tout un système (par Doudou Sow)
A LA UNE

S’il s’agissait d’un roman, il pourrait s’appeler « Le chemin serpenté de l’Acte d’un huissier » (par Dr Cheikh Tidiane Dieye)

25 septembre 2023
Expulsion de 79 ressortissants guinéens : Aucun incident sur les relations avec la Guinée (Aïssata Tall Sall)
A LA UNE

Non notification de la radiation à Ousmane Sonko: l’offensive médiatique malhonnête du Gouvernement et la stratégie d’empêcher son parrainage (Par Amadou Ba)

25 septembre 2023
Modification du code pénal : Ce projet est attentatoire aux libertés, selon Pr Ngouda Mboup
A LA UNE

Contestation de la participation de Sonko à la présidentielle : Ngouda Mboup pense à « des spéculations de quelques individus »

25 septembre 2023

#XALIMA15ANS

No Content Available

A LA UNE DES QUOTIDIENS

No Content Available
Xalima.com

© 2020 Xalima.com All Rights Reserved

  • Presentation
  • Conditions d’utilisation
  • CONTACTS
  • PUBLICITE
  • RADIO FM

Nous Suivre

No Result
View All Result
  • ACCUEIL
  • ACTUALITES
  • Chroniques
    • L’oeil de l’expert avec Cheikh Faye Ph.D
    • Alassane Kitane
    • Bathie Ngoye Thiam
    • Bosse Ndoye
  • Opinions
  • PEOPLE
  • SPORTS
  • VIDEOS
  • RADIO FM

© 2020 Xalima.com All Rights Reserved

Welcome Back!

Login to your account below

Forgotten Password?

Create New Account!

Fill the forms bellow to register

All fields are required. Log In

Retrieve your password

Please enter your username or email address to reset your password.

Log In

Add New Playlist

This website uses cookies. By continuing to use this website you are giving consent to cookies being used. Visit our Privacy and Cookie Policy.
Open chat