Idrissa Seck vient de s’adresser, directement, à tous ses compatriotes au sujet des accusations des détournements de deniers publics dont il a du mal à se défaire depuis plus de 11 ans. Il fait des propositions concrètes allant dans le sens de la clarification, pour de bon, de ce qui est convenu d’appeler l’affaire du «protocole de Rebeus» notamment par la mise en place d’un jury d’honneur. Sa proposition mérite d’être examinée et pourrait constituer une belle avancée dans la résolution d’une énigme dont les versions changent d’une saison à une autre et d’un acteur à un autre, mais qui ne laisse personne indifférente. Avant de revenir sur sa pertinence, il serait utile de cerner les raisons qui auraient conduit Idrissa Seck à formuler une telle proposition.
Trois raisons pourraient justifier la proposition d’Idrissa Seck. Les deux paraissent explicites et facilement compréhensibles, tandis que la troisième est moins explicite et pourrait découler d’une lecture entre les lignes. Voici, en résumé, les trois raisons qui seront, ensuite, examinées en détails :
- l’immunité des deux principaux protagonistes, les Présidents Macky Sall et Wade, pourrait être un obstacle à une éventuelle procédure judiciaire ;
- le principe d’une bonne distribution de la justice repose, entre autres, sur l’exigence, pour les accusateurs, d’apporter les preuves de leurs accusations ;
- le manque de confiance au système judiciaire sénégalais en dépit des proclamations de foi et formules diplomatiques.
L’immunité des Présidents : un facteur de blocage de toute procédure judiciaire
Au Sénégal, le Président en exercice bénéficie d’une immunité à toute épreuve sauf en cas de «haute trahison» comme l’indiquent les dispositions constitutionnelles en vigueur : «Le Président de la République n’est responsable des actes accomplis dans l’exercice de ses fonctions qu’en cas de haute trahison.» La haute trahison est un concept flou qui renvoie, généralement, à un crime d’une extrême gravité comme celui, par exemple, de collusion avec les intérêts ou forces étrangers contre son propre pays. Dans ces conditions, installer le Président de la République dans un procès visant à faire la lumière sur un détournement de deniers publics relèverait d’une mission difficile, voire impossible. Donc, l’implication du Président de la République dans un dossier de justice relatif à un détournement de deniers publics risquerait d’aboutir à un blocage certain de la procédure.
Les anciens Présidents de la République bénéficient, également, d’une immunité, même si celle-ci est moins formalisée que celle d’un Président en exercice et relèverait davantage de la magnanimité de ce dernier. Au Sénégal, les pratiques usuelles font que les anciens Présidents de la République bénéficient toujours, et de fait, d’une immunité. Raison pour laquelle Wade n’a jamais poursuivi Diouf et Sall ne l’a pas fait, non plus, contre Wade. Par conséquent, s’engager dans cette voie nous conduirait, à coup sûr, à une impasse. Au total, il apparait de manière très claire que l’ouverture de toute procédure judiciaire dans laquelle seraient installés deux des trois principaux protagonistes que sont les Présidents Sall et Wade aboutirait à un blocage du fait des immunités qu’ils bénéficient et n’aiderait pas, donc, à faire la lumière souhaitée sur ce grave cas de détournement de deniers publics allégué.
Dans une justice normale, l’accusateur apporte les preuves de son accusation
J’écrivais dans un récent article qu’il serait injuste d’appliquer la méthode CREI à Idrissa Seck. Aujourd’hui, une unanimité s’est faite sur le caractère inique de la CREI considérée, ici et ailleurs (CEDEAO, ONU, etc.), comme une juridiction d’exception qui n’a pas sa place dans un État de droit. Même les tenants du pouvoir ont fini par se rallier à cette évidence en parlant de réforme de la CREI. Par conséquent, il est inconcevable qu’on demande au présumé accusé de fournir, lui-même, les preuves de son innocence ! Ce serait provoquer une inversion de la charge de preuve, donc tomber dans les procédures d’une juridiction d’exception. Il appartient aux accusateurs d’apporter les preuves de leurs accusations en mettant à la disposition de la justice tous les éléments matériels prouvant, hors de tout doute raisonnable, que Monsieur Seck aurait détourné 74 milliards et conclu un protocole dans ce sens. Les accusateurs ici sont de 3 sortes : ceux qui tirent les ficelles (les Présidents Sall et Wade), les bras armés (les ministres Mame Mbaye Niang, Samuel Sarr, etc.) et les mercenaires (la notaire Me Nafissatou Diop, l’avocat Me Sèye, certains rédacteurs en chef et d’anciens proches collaborateurs d’Idrissa Seck).
Un manque de confiance à l’égard du système judiciaire sénégalais
En proposant un jury d’honneur, Idrissa Seck contournerait habilement le système judiciaire sénégalais ainsi que certaines femmes et certains hommes qui l’incarnent. En effet, étant témoin et victime des prévarications d’une justice sous ordre, qui instruit et juge à charge ou à décharge selon les humeurs du Prince, il a toutes les raisons de les éviter et de leur donner l’occasion, à nouveau, de se saisir d’un dossier qui serait du pain béni pour le pouvoir actuel avec toutes les possibilités de manipulations que cela pourrait comporter. En citant l’Union des Magistrats du Sénégal (UMS) sur la liste possible des membres du jury, Idrissa Seck semble faire une distinction très nette entre le système judiciaire sénégalais (qui n’est pas du tout indépendant) et les magistrats pris individuellement (beaucoup parmi eux sont compétents et intègres, mais hélas ne se trouvent pas aux postes clés). Les combats épiques menés par l’ancien Président de l’UMS, Aliou Niane, pour l’indépendance de la magistrature sont encore vivaces dans nos mémoires. Le fait de proposer la tenue d’un jury d’honneur pourrait s’analyser, aussi, comme un souci d’Idrissa Seck de ne pas discréditer davantage ce qui reste de notre système judiciaire en évitant à nos magistrats l’obligation de statuer sur des accusations qui ne reposeraient que sur du vent et qui risqueraient de porter atteinte à leur crédibilité !
Pertinence et justification de la tenue d’un jury d’honneur
La proposition d’Idrissa Seck d’instituer un jury d’honneur pour se laver de toute accusation en lien avec un supposé détournement de deniers publics n’est pas une initiative nouvelle sous le ciel politique sénégalais. En effet, convient-il de rappeler que le Président Wade avait formulé une pareille proposition en mai 2012 devant la récurrence et l’ampleur des accusations de détournements de deniers publics et de mauvaise gestion dont il faisait l’objet de la part des partisans du Président Macky Sall, qui venait d’être porté au pouvoir. En 2009, le nouveau maire élu de Dakar, Khalifa Ababacar Sall, avait effectué une déclaration de patrimoine d’entrée devant un jury d’honneur composé de membres de la société civile et devait en faire une autre (de sortie) en 2014 à la fin de son premier mandat. Donc, la proposition d’Idrissa Seck a toute sa pertinence et pourrait être un moyen approprié, en l’état actuel des choses, pour édifier le peuple sénégalais sur la véracité ou non des accusations portées à son endroit. Le seul bémol réside en la taille du jury. Même si je comprends l’envie et le besoin d’Idrissa Seck de se laver de toutes ces accusations qu’il trouve infâmes, un jury pléthorique tel qu’il le propose risque d’installer une cacophonie et faire perdurer les zones d’ombres qu’on voudrait clarifier (le risque d’avoir des politiciens dans ce grand nombre est élevé !). Pour ma part, je pense qu’un jury de 5 membres, aux compétences en finances publiques et à la probité au-dessus de tout soupçon, serait suffisant.
Il faut reconnaître qu’Idrissa vient de frapper un grand coup et prend une longueur d’avance, très nette, sur ses détracteurs. La balle est dans le camp de ces derniers. On va voir, dans les prochains jours, s’ils auront l’audace et l’intelligence de relever ce défi de taille ou s’ils continueront à perdurer dans leurs jeux favoris (faciles) : la phraséologie creuse et le verbiage tympanisant, voire puérile qui déversent un flot d’accusations jamais étayées par des éléments matériels à l’endroit de tous les citoyens qui osent avoir ou émettre une opinion différente de celle de Buur Sine. Enfin, la petite frange de la société civile, celle qui est restée crédible, pourrait jouer un rôle crucial en aidant à la tenue d’un tel jury d’honneur.
Ibrahima Sadikh NDour
que la societe civile s’en charege, c’est encore un moment pour rendre service au peuple senegalais, je demande au forum civil, à senegal bi gnou beug (cheikh t dieye, mame a gueye) yen a mare, cos m23, et j’en passe, d’aider non pas idrissa seck, mais les senegalais à éclaircir probléme
Je pense que Idrissa Seck s’il est vraiment sincère peut régler le problème une bonne fois pour toute surtout à son niveau, d’une autre façon car le jury qu’il propose ne se formera jamais ça il le sait très bien. Ce qu’il doit faire c’est de prendre les télévision Walf tfm 2s avec quelques imams dont leur foi ne souffre d’aucun doute, faire ses ablutions et jurer devant tous les Sénégalais qu’il n’en ait pour rien de ce protocole et qu’il n’a pris aucun centime de cet argent dont il est accusé comme il aime souvent cité des versets du coran. S’il le fait j’en suis certain il se lavera de tout soupçon et la pression sera du coté de ses détracteurs, et j’en suis certain ce sera la porte ouverte à la présidence en 2019 car il gagnera la confiance de la majorité des sénégalais.
le senegal n’a pas pour constitution Le Saint Coran et n’est non plus un royaume chérifien encore moins une théocratie. Et puys quel instrument disposez vous pour quantifier ou qualifier la foi des uns et des autres?Par contre il faut regretter qu’on ne puisse pas compter sur notre justice quil charge ou décharge selon les vouloirs du Prince. Notre démocrate a encore des pas de géants a accomplir. Et surtout n’oubliez pas que MS a enlevé lors du référendum ce point emportant contenu dans le rapport de Amadou M.Mbow quy suggérait cette indépendance de la magistrature.
nous savons tous que le sénégal n’a pas pour constitution Le Saint Coran, là n’est pas le pb . Le pb C’est, Idy doit se donner les moyens de se disculper des accusations graves qui pèsent sur lui parce que c’est son honneur et sa crédibilité qui est en cause et ça le suivra jusqu’à sa mort car c’est sa parole contre celles des autres et la justice sénégalaise telle qu’elle marche aujourd’hui éclairera jamais cette affaire. Et comme lui il aime se référer sur le livre saint il devrait pas y avoir de pb à jurer sur le coran si tenté ce qu’il dit est vrai, ça ne fera que renforcer sa crédibilité au sein de la population et ses adversaires seront obligés de faire de même ou se taire à jamais et tout le monde saura que c’est lui qui dit vrai. sinon la polémique continuera tjs et c’est lui qui en subira les frais.
C’est la solution la plus pertinente je crois, pour plusieurs raisons. Personnellement je le crois coupable de ce dertournement (sinon d’ou prend il cette liquidite hotels 6 etoile et jet prive juste pour aller a dakah) mais aussi je crois qu’il croit suffisament a Dieu pour savoir que mentir sur le Coran est la pire chose a faire dans ce monde. Ceci donc suggere que c’est facile de regler le probleme. Si Idy jure qu’il n’a jamais touche ces milliards, alors je pense qu’il sera the next president; sinon qu’il ne se fatigue meme pas car meme les chiens ne voteront pas pour lui?
Se preter au jeu d Idy c est d avance s inscrire dans le scénario de mise en scène d un mythe autour d un personnage insaisissable ,qui essaie de prendre le peuple a temoin pour ensuite se rétracter et sortir par une voie la moins soupconnee ! Avec Idy il faut faire extrêmement attention,tout est savamment calcule-en gros il faut faire attention.Ceux qui lui font confiance ont leur raison !wade-Idy-Macky sont moulles du meme systeme! Des 3 seul Macky a le sens de l état! Lui au moins ne nous a pas servi de CD et n a pas use des médias pour pour faire des déballages!Mais cela ne le dedouane pas il reste implique au meme titre que les deux autres protagonistes!Au procureur de la république de s auto-saisir pour faire la lumière sur ce feuilleton d été d un mauvais gout .
Idy mène les sénégalais en bateau car sa demande d’un jury d’honneur est irréalisable. Ces affaires se règlent devant les tribunaux pas ailleurs
-certains l’accusent de détournement ou de blanchissement d’argent ( Maître Seye, Mbaye Niang etc.). Ces derniers peuvent saisir la justice. Ils ne l’ont pas fait, c’est leur droit.
-Idy semble nier ces allégations qui entachent son honorabilité, le plus simple Est qu’il porte plainte pour diffamation devant les tribunaux pour laver son honneur. Point final. Toute autre démarche est une fuite en avant car ces affaires se règlent devant les tribunaux non avec le coran ou devant un jury d’honneur. Toute autre démarche de sa part est une fuite en avant car c’est lui qui est éclaboussé à tort ou à raison
De quelle justice parlez-vous? Celle où le procureur spécial Alioune Ndao a été limogé en pleine audience par le PR? Celle où l’avocat Me Ousmane Sèye rejette publiquement sans aucune conséquence sa décision d’accorder «un non lieu total» à Idrissa Seck? Celle qui est restée muette quand le PR dit publiquement qu’il a mis son coude sur certains dossiers judiciaires?
Faites l’effort de nous trouver d’abord une autre justice plus fiable que celle-ci, ensuite Idy portera plainte.
Merci Ibrahim. Vous avez bien explicité la la demarche qui soputend le discours de Idrissa seck. Cependant je pense que la composition du Jury devrait exceder 5 membres : Nous sommes au Sénégal et plus de voix independant et autorisés des secteurs politico-judiciaires financiers et sociaux ne seraient pas de trop.
De mon point de vue il y’a une 4éme raison : Idrissa en proposant ce jury ménage et prend en considération également le 5éme pouvoir (les Confréries). C’est tout un chapitre que je pourrais aborder plus tard !
En tout état de cause , Oui, la balle est dans le camps des autres thriféraires et de nous : citoyens senegalais!
VOUS AVIEZ PEUR TOUT SIMPLEMENT DE CE JURY D HONNEUR PARCE QUE IDRISSA SECK AURA RAISON SUR VOUS ET SERA TOTALEMENT BLANCHIE DE SES ACCUSATIONS.
– Le Prophète Mohamed a été accusé, calomnié et diffamé (ce qui a valu les sourates Les Calomniateurs, Les Diffamateurs et Les Hypocrites entres autres sourates) à la Mecque avant d’être exilé (Gadday ou Hégire) à Médine par les amis du mensonge-hypocrisie et ennemis de la vérité. Aujourd’hui des millions de fidèles le suivent dans le monde.
– Le Prophète Issa (Jésus) a été accusé, calomnié et diffamé avant d’être crucifié par les amis du mensonge-hypocrisie et ennemis de la vérité. Aujourd’hui des millions de fidèles le suivent dans le monde.
– Le Prophète Moussa a été accusé, calomnié et diffamé avant d’être exilé (Gadday) de l’Égypte vers Madyan par les amis du mensonge-hypocrisie et ennemis de la vérité. Aujourd’hui des millions de fidèles le suivent dans le monde.
– Avant eux, leur ancêtre, le Prophète Youssouf (Joseph) a été accusé, calomnié et diffamé par la première dame d’Égypte Zouleykha et son époux gouverneur d’Égypte Poutiphar et ils l’ont injustement mis en prison durant 11 ans en s’assurer qu’il soit durement tabassé quotidiennement par l’administrateur de la prison qui était sous leurs ordres.
– Le père du Prophète Youssouf, le Prophète Yaghouba (Jacob) avait été éloigné pendant plus de 30 ans de la vue de son fils chéri bien aimé Youssouf, par ses propres enfants qui ont mis Youssouf dans un puits pour le tuer pour revenir inventer des mensonges-complot à leur propre père Yaghouba au sujet de Youssouf. Cette pénible séparation brutale a rongé le cœur du Prophète Yaghouba qui a fini par construire de ses propres mains en retrait du domicile familial, la chambre des chagrins où il est resté à pleurer tous les jours jusqu’à ce que la vieillesse et l’aveuglement s’en suivent.
– Le grand père du Prophète Yaghouba lui-même, le Prophète Ibrahima, a été accusé, calomnié et diffamé avant d’être jeté dans un feu ardent par les amis du mensonge-hypocrisie et ennemis de la vérité.
Alors, plus rien ne m’étonne sur la capacité de nuisance de l’être humain.
Endure, donc, Idrissa Seck, d’une belle endurance. Tu le fais déjà si bien. Que Dieu te protège.
Aux défenseurs de Idrissa Seck!
Juste un petit rappel et conseil: évitez le piège des détracteurs de Idrissa Seck qui voudraient dénaturer ou tronquer le message original de la lettre de Idrissa Seck en voulant focaliser la discussion sur uniquement le Jury d’honneur. Pour rappel, voici en résumé ce que Idrissa Seck a dit;
1. Il demande au pouvoir actuel, dont le PR était le PM et complice de Wade au moment des faits, d’utiliser les outils de la République, coûte à convoquer Wade devant la justice, pour récupérer ces fameux 74 milliards s’ils existent afin de soulager la souffrance des citoyens, notamment les talibés retirés de la rue. À noter que l’état et la justice ne devraient même pas attendre qu’on leur y invite dans une république normale.
2. Si l’état et la justice ne s’acquittent pas de cette obligation, il propose alors la création d’un Jury d’honneur afin de tirer tout cela au clair.
3. Il demande au Citoyen Sénégalais de rester debout contre tout pillage de ses ressources et contre toute injustice et mensonge et pour une république digne, respectable et honorable.
Dans quel cadre institutionnel ou juridique ce jury d’honneur préconisé ici pourrait être mis en place ? L’élément nouveau qui obligerait le Procureur à s’autosaisir de ce contentieux Idy-Wade c’est l’accusation portée publiquement par Samuel Sarr contre Idrissa Seck en lui jetant à la figure : « Tu sais, je sais et tu sais que je sais » ! Ailleurs dans les états de droit, Samuel Sarr aurait été convoqué dès le lendemain de cette accusation !
Samuel Sarr a fait pire que dire «tu sais, je sais et tu sais que je sais»! Samuel Sarr a publié un relevé bancaire du PR indiquant 7 milliards dans la banque of america. Ailleurs dans les états de droit, le délit d’offense au chef de l’état n’existe pas dans ce genre d’accusation. La justice se serait saisie de cette accusation aurait tiré tout cela au clair. Mieux, la justice aurait tiré au clair la fortune de la déclaration de patrimoine du PR et de toute cette classe politique détentrice de milliards en un temps record, des politiciens de courte durée plus riches que les présidents Obama, Sarkozy, Hollande, Cameron, Merkel, Clinton, Bush, etc qui sont des politiciens d’une très longue carrière.